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Modification des missions et de la composition du STEMO de Valenciennes
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement d'appellation et de lieu du STEMOArrêté du 26 janvier 2012Art. 2 : Composition du service territorial éducatif de Maubeuge/Valenciennes
→ Version 3 : Extension des missions du STEMO de ValenciennesArrêté du 26 janvier 2012Art. 3 : Rôle d'un service éducatif pour mineurs
→ Version 3 : Restructuration des unités éducatives du STEMO
- Arrêté du 26 janvier 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3