Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des Codes Médicaux pour Implants Vasculaire & Stimulation Cérébral
Résumé Ce texte supprime certains numéros liés à l’implant vascularisé ou au système de stimulations cerebraux.
Mots-clés : décret codes radiés
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------|-------------------------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3101397, 3180362| Implants vasculaires | | Titre III, chapitre 4, section 11 |3427437, 3451938|Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale|
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