Arrêté du 28 mars 2012

Article Annexe II

Créé le 1 mai 2012

1. Glossaire

RMA : responsable de mission d'audit.

1.1. Domaine personnels navigants
PN : personnels navigants.

1.2. Domaine aérodrome
CHEA : conditions d'homologation et d'exploitation des aérodromes.
SSLIA : service de secours et de lutte contre l'incendie des aéronefs.
PPA : protection contre le péril animalier.
EISA : étude d'impact sur la sécurité aérienne.
SGS : système de gestion de la sécurité.

1.3. Domaine navigation aérienne
AFIS : service d'information de vol d'aérodrome.
ATS : service de la circulation aérienne.
AIS : service d'information aéronautique.
CNS : communication, navigation, surveillance.
MET : météo.

1.4. Domaine opérations aériennes et navigabilité
TPP : transport public de passagers.
RSC : responsable de suivi compagnie.
TA-AG : travail aérien et aviation générale.
CTE : contrôleur technique d'exploitation.
PCM : responsable de certification.

1.5. Domaine sûreté

1.6. Domaine sécurité des systèmes d'information
SSI : sécurité des systèmes d'information.

2. Domaines, spécialités et qualifications

Personnels navigants

MÉDICAL

LICENCES PN

ORGANISMES DE FORMATION PN

SIMULATEURS DE VOL

PILOTES CONTRÔLEURS

Inspecteur

Inspecteur

Inspecteur

Inspecteur

Pilote contrôleur

Auditeur

Inspecteur senior

Inspecteur senior

Inspecteur senior

Pilote contrôleur senior

RMA

Référent

Référent

RMA

Référent

Aérodromes

CHEA/TAC

SSLIA

PPA

ÉNERGIE - BALISAGE

HÉLISTATION

EISA

SGS

Inspecteur

Auditeur

Auditeur

Auditeur

Auditeur

Auditeur

Auditeur

Auditeur

RMA ou référent

Navigation aérienne

ÉTUDES SÉCURITÉ

SURVEILLANCE AFIS

ATS AIS CNS

MET

FORMATION

ÉVALUATION AFIS

LICENCES NA

Inspecteur

Inspecteur
licences NA

Correspondant études de sécurité

Auditeur AFIS

Auditeur ATS AIS CNS

Auditeur MET

Auditeur centre de formation

Evaluateur AFIS

Auditeur licences NA

RMA ou référent

Opérations aériennes et navigabilité

TPP

TRAVAIL AÉRIEN ET AG

CONTRÔLES D'EXPLOITATION

NAVIGABILITÉ
certification

NAVIGABILITÉ
agréments

Inspecteur

Inspecteur

CTE

Chargés de zone Observatoire

-

-

Auditeur,
RSC

Inspecteur senior

CTE Principal

-

PCM
Expert

Auditeur

Référent,
RMA

Référent

Référent

Référent

-

-

Sûreté

Sûreté

Inspecteur

Auditeur

RMA

Sécurité des systèmes d'information

SSI

Auditeur

Référent

Environnement
Réservé.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 12 juillet 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 2 juillet 2015art. 7

En vigueur du mardi 1 mai 2012 au samedi 11 juillet 2015

1. Glossaire

RMA : responsable de mission d'audit.

1.1. Domaine personnels navigants
PN : personnels navigants.

1.2. Domaine aérodrome
CHEA : conditions d'homologation et d'exploitation des aérodromes.
SSLIA : service de secours et de lutte contre l'incendie des aéronefs.
PPA : protection contre le péril animalier.
EISA : étude d'impact sur la sécurité aérienne.
SGS : système de gestion de la sécurité.

1.3. Domaine navigation aérienne
AFIS : service d'information de vol d'aérodrome.
ATS : service de la circulation aérienne.
AIS : service d'information aéronautique.
CNS : communication, navigation, surveillance.
MET : météo.

1.4. Domaine opérations aériennes et navigabilité
TPP : transport public de passagers.
RSC : responsable de suivi compagnie.
TA-AG : travail aérien et aviation générale.
CTE : contrôleur technique d'exploitation.
PCM : responsable de certification.

1.5. Domaine sûreté

1.6. Domaine sécurité des systèmes d'information
SSI : sécurité des systèmes d'information.

2. Domaines, spécialités et qualifications

Personnels navigants

MÉDICAL

LICENCES PN

ORGANISMES DE FORMATION PN

SIMULATEURS DE VOL

PILOTES CONTRÔLEURS

Inspecteur

Inspecteur

Inspecteur

Inspecteur

Pilote contrôleur

Auditeur

Inspecteur senior

Inspecteur senior

Inspecteur senior

Pilote contrôleur senior

RMA

Référent

Référent

RMA

Référent

Aérodromes

CHEA/TAC

SSLIA

PPA

ÉNERGIE - BALISAGE

HÉLISTATION

EISA

SGS

Inspecteur

Auditeur

Auditeur

Auditeur

Auditeur

Auditeur

Auditeur

Auditeur

RMA ou référent

Navigation aérienne

ÉTUDES SÉCURITÉ

SURVEILLANCE AFIS

ATS AIS CNS

MET

FORMATION

ÉVALUATION AFIS

LICENCES NA

Inspecteur

Inspecteur
licences NA

Correspondant études de sécurité

Auditeur AFIS

Auditeur ATS AIS CNS

Auditeur MET

Auditeur centre de formation

Evaluateur AFIS

Auditeur licences NA

RMA ou référent

Opérations aériennes et navigabilité

TPP

TRAVAIL AÉRIEN ET AG

CONTRÔLES D'EXPLOITATION

NAVIGABILITÉ
certification

NAVIGABILITÉ
agréments

Inspecteur

Inspecteur

CTE

Chargés de zone Observatoire

-

-

Auditeur,
RSC

Inspecteur senior

CTE Principal

-

PCM
Expert

Auditeur

Référent,
RMA

Référent

Référent

Référent

-

-

Sûreté

Sûreté

Inspecteur

Auditeur

RMA

Sécurité des systèmes d'information

SSI

Auditeur

Référent

Environnement
Réservé.