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Arrêté du 28 mars 2008

Article 1

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Article 1

Le niveau du risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Définition du niveau de risque épizootique pour les oiseaux) est qualifié de modéré sur l'ensemble du territoire national métropolitain.

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Abrogé11 avril 2008

Créé le 30 mars 2008 · Abrogé le 11 avril 2008

Le niveau du risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Définition du niveau de risque épizootique pour les oiseaux) est qualifié de modéré sur l'ensemble du territoire national métropolitain.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 30 mars 2008 au jeudi 10 avril 2008

Source : Légifrance