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Arrêté du 28 mars 2008

Article 1

Abrogé11 avril 2008

Créé le 30 mars 2008

Le niveau du risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé est qualifié de modéré sur l'ensemble du territoire national métropolitain.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 11 avril 2008

Abrogé parArrêté du 9 avril 2008art. 2 (V)

En vigueur du dimanche 30 mars 2008 au jeudi 10 avril 2008