JORF n°111 du 13 mai 2001

Art. 4. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 111 du 13/05/2001 page 7654 à 7657

=============================================


Historique des versions

Version 1

Art. 4. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 111 du 13/05/2001 page 7654 à 7657

=============================================