Arrêté du 28 mai 2024

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

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Art. Annexe II-1 (art. A212-1)

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Correction orthographique dans le Code du sport

Résumé. L'arrêté du 28 mai 2024 corrige quelques fautes d'orthographe dans les intitulés de l'article A212-1 du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

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