Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction orthographique dans le Code du sport
Résumé. L'arrêté du 28 mai 2024 corrige quelques fautes d'orthographe dans les intitulés de l'article A212-1 du Code du sport.
A modifié les dispositions suivantes :