Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 7 janvier 2013 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie dans le cycle terminal de la série scientifique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 mai 2013,
Arrête :
Les instructions relatives à l'adaptation des programmes d'enseignement d'histoire-géographie dans les classes de première et terminale de la série scientifique (S) de la voie générale pour les collectivités d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis-et-Futuna sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.
1 version
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.
1 version
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 28 mai 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 4 juillet 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.