Arrêté du 28 mai 2009

Article 2

Abrogation à venir31 août 2027

Créé le 1 septembre 2009 · Sera abrogé le 31 août 2027

Le référentiel du diplôme du brevet professionnel option « industries alimentaires » comporte :
― un référentiel professionnel ;
― un référentiel de certification.
Ce référentiel figure en annexe I du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mardi 31 août 2027

Abrogé parArrêté du 23 janvier 2024art. 7

En vigueur du mardi 1 septembre 2009 au lundi 30 août 2027

Le référentiel du diplôme du brevet professionnel option « industries alimentaires » comporte :
― un référentiel professionnel ;
― un référentiel de certification.
Ce référentiel figure en annexe I du présent arrêté.