Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition des examinateurs
Résumé. L'article modifie la composition des examinateurs pour les épreuves techniques d'admission en ajoutant deux suppléants.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 août 1990Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 9 août 1990Art. 4