Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation d'une expérimentation sur les équipements de protection contre l'amiante
Résumé. L'expérimentation sur les équipements de protection contre l'amiante est prolongée de 24 mois pour mieux évaluer leur efficacité.
A modifié les dispositions suivantes :