JORF n°159 du 11 juillet 2007

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux personnes morales suivantes :
Association Amiens SC ;
Association AJ Auxerre football ;
Association Havre AC ;
Association RC Lens ;
Association Lille OSC ;
Association Olympique de Marseille ;
Association FC Metz ;
Association AS Nancy Lorraine ;
Association RC Strasbourg football ;
Association Chamois niortais FC ;
Association ES Troyes AC football ;
Association SC Bastia ;
SASP FC Girondins de Bordeaux ;
SASP Montpellier Hérault SC ;
SASP FC Nantes Atlantique ;
SASP FC Paris-Saint-Germain ;
SASP Stade rennais FC ;
SASP FC Sochaux Montbéliard SA ;
SASP Toulouse FC ;
SASP OGC Nice ;
SASP CS Sedan Ardennes ;
SASP SM Caen Calvados Basse-Normandie ;
SASP FC Lorient ;
SAOS LB Châteauroux ;
SAOS AS Saint-Etienne ;
SAOS Le Mans UC 72 ;
SAOS FC gueugnonnais ;
SEM EA Guingamp ;
SEM Stade Lavallois Mayenne FC ;
SASP Olympique lyonnais.


Historique des versions

Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux personnes morales suivantes :

Association Amiens SC ;

Association AJ Auxerre football ;

Association Havre AC ;

Association RC Lens ;

Association Lille OSC ;

Association Olympique de Marseille ;

Association FC Metz ;

Association AS Nancy Lorraine ;

Association RC Strasbourg football ;

Association Chamois niortais FC ;

Association ES Troyes AC football ;

Association SC Bastia ;

SASP FC Girondins de Bordeaux ;

SASP Montpellier Hérault SC ;

SASP FC Nantes Atlantique ;

SASP FC Paris-Saint-Germain ;

SASP Stade rennais FC ;

SASP FC Sochaux Montbéliard SA ;

SASP Toulouse FC ;

SASP OGC Nice ;

SASP CS Sedan Ardennes ;

SASP SM Caen Calvados Basse-Normandie ;

SASP FC Lorient ;

SAOS LB Châteauroux ;

SAOS AS Saint-Etienne ;

SAOS Le Mans UC 72 ;

SAOS FC gueugnonnais ;

SEM EA Guingamp ;

SEM Stade Lavallois Mayenne FC ;

SASP Olympique lyonnais.