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Arrêté du 28 juin 2003

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Annexes

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr)ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

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Abrogé31 décembre 2020

Créé le 11 juillet 2003 · Abrogé le 31 décembre 2020

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr)ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

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En vigueur du vendredi 11 juillet 2003 au mercredi 30 décembre 2020

Source : Légifrance