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Arrêté du 28 juin 2003

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Article 9

Les brevets d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, options activités équestres et équitation, sont abrogés à compter du 31 décembre 2005.

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Abrogé31 décembre 2020

Créé le 11 juillet 2003 · Abrogé le 31 décembre 2020

Les brevets d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, options activités équestres et équitation, sont abrogés à compter du 31 décembre 2005.

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En vigueur du vendredi 11 juillet 2003 au mercredi 30 décembre 2020

Source : Légifrance