Abrogé31 décembre 2020
Abrogé par Arrêté du 31 octobre 2016 - art. 11 (VT)
Créé le 11 juillet 2003
Les brevets d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, options activités équestres et équitation, sont abrogés à compter du 31 décembre 2005.
Arrêté du 28 juin 2003
Article 9
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 31 décembre 2020
Abrogé parArrêté du 31 octobre 2016art. 11 (VT)
En vigueur du vendredi 11 juillet 2003 au mercredi 30 décembre 2020
Les brevets d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, options activités équestres et équitation, sont abrogés à compter du 31 décembre 2005.