Article précédent

Article suivant

Arrêté du 28 juin 2003

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Il est créé une spécialité " activités équestres " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, en application des dispositions du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé31 décembre 2020

Créé le 11 juillet 2003 · Abrogé le 31 décembre 2020

Il est créé une spécialité " activités équestres " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, en application des dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 11 juillet 2003 au mercredi 30 décembre 2020

Source : Légifrance