Article précédent

Article suivant

Arrêté du 28 juin 2003

Article 1

Abrogé31 décembre 2020

Créé le 11 juillet 2003

Il est créé une spécialité " activités équestres " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, en application des dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 31 décembre 2020

Abrogé parArrêté du 31 octobre 2016art. 11 (VT)

En vigueur du vendredi 11 juillet 2003 au mercredi 30 décembre 2020

Il est créé une spécialité " activités équestres " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, en application des dispositions du présent arrêté.