Abrogé par Arrêté du 9 octobre 2009 - art. 3 (V)
Créé le 1 juillet 2000 · Abrogé le 12 octobre 2009
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 1er juillet 2000, date à laquelle l'arrêté du 26 août 1991 modifié fixant les attributions du commandement des organismes de formation de l'armée de terre est abrogé.