Abrogé1 janvier 2020
Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 17
Créé le 30 juin 2000
Le bureau des ressources humaines est chargé de la gestion des personnels, de leur soutien et des actions de formation.
Arrêté du 28 juin 2000
Article 10
Historique des versions
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 17
En vigueur du vendredi 30 juin 2000 au mardi 31 décembre 2019