Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1^er, section 3, sous-section 1, dans le paragraphe 4 :

1) Dans le sous-paragraphe « Tige anatomique (col inclus) », dans la rubrique « Société AMPLITUDE », les nomenclatures des codes 3118765 et 3147940 relatifs à OPTIMAL sont modifiées comme suit :
a) La partie DESCRIPTION est remplacée ainsi :

« La tige anatomique OPTIMAL s'associe au col modulaire AMPLITUDE pour former une tige fémorale de prothèse totale de hanche (PTH).
Cette tige fémorale est associée à une tête fémorale en métal M30NW ou en céramique d'alumine pour constituer le composant fémoral de la PTH. » ;

b) La partie INDICATIONS PRISES EN CHARGE est remplacée ainsi :

« Reprises d'arthroplastie de hanche pour lesquelles une tige à col fixe ne peut être implantée » ;

c) La partie RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE pour le code 3118765 est remplacée ainsi :

« 1-01073L1 ; 1-01073R1 ; 1-01073L2 ; 1-01073R2 ; 1-01073L3 ; 1-01073R3 ; 1-01073L4 ; 1-01073R4 ; 1-01076L5 ; 1-01076R5. » ;

d) La partie RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE pour le code 3147940 est remplacée ainsi :

« 1-01074L1 ; 1-01074R1 ; 1-01074L2 ; 1-01074R2 ; 1-01074L3 ; 1-01074R3 ; 1-01074L4 ; 1-01074R4 ; 1-01077L5 ; 1-01077R5. » ;

e) La date de fin de prise en charge des codes est portée au 15 juin 2029.

2) Dans le sous-paragraphe « Col modulaire », dans la rubrique « Société AMPLITUDE », la nomenclature du code 3180497 relatif à AMPLITUDE est modifié comme suit :
a) La partie RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE pour le code 3180497 est remplacée ainsi :

« 1-0106701 ; 1-0106702 ; 1-0106703 ; 1-0106704. » ;

b) La date de fin de prise en charge du code est portée au 15 juin 2029.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.