Créé le 30 juillet 2026
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée 2026 au titre de la session 2028 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
Arrêté du 28 juillet 2026
Article 7
Historique des versions
En vigueur depuis le jeudi 30 juillet 2026
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée 2026 au titre de la session 2028 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.