En vigueur depuis le 10 août 2016
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Gestion des anomalies chez les poulets et volailles
La liste des anomalies rencontrées chez le poulet de chair et les volailles autres que celles mentionnées dans les articles 1er (Conduite à tenir en cas d'anomalies chez la dinde de chair) et 3 (Gestion des anomalies chez les palmipèdes gras) à 8 (Gestion des anomalies chez le pigeon pour la consommation humaine) et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe II du présent arrêté.