Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles d'indemnités de résidence pour les coopérants
Résumé. L'arrêté du 10 mai 2016 est abroge, supprimant les dispositions relatives à la répartition des groupes et indemnités de résidence pour les personnels de coopération culturelle, scientifique et technique.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 mai 2016Art. 1 : Répartition des indemnités de résidence pour les coopérantsArrêté du 10 mai 2016Art. 3 : Publication d'un arrêté sur la répartition des personnels de coopérationArrêté du 10 mai 2016Sct. Annexe
-Arrêté du 10 mai 2016Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null