Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 8 janvier 2001
Résumé. L'article 1 change une règle d'un arrêté ancien.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 janvier 2001Art. 6 : Règles pour les véhicules d'auto-école
→ Version 10
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- Arrêté du 8 janvier 2001Art. 6