Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des consignes de sécurité pour les zones à rayonnements ionisants
Résumé. Les consignes de délimitation des zones d'opération avec rayonnements ionisants sont simplifiées et clarifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mai 2006Art. 13 → Version 3
- Arrêté du 15 mai 2006Art. 13