Arrêté du 28 janvier 2019

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 décembre 2008

Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de règles d'évaluation et de formation pour le diplôme de karaté

Résumé. L'arrêté crée des règles pour évaluer et former des diplômés en karaté, avec des exigences spécifiques pour les évaluateurs, formateurs et tuteurs.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 décembre 2008Sct. ANNEXESArrêté du 18 décembre 2008Art. ANNEXE IArrêté du 18 décembre 2008Art. ANNEXE II
- Arrêté du 18 décembre 2008
Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

Historique des versions

Source : Légifrance