Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispense de vérification des exigences pour certains diplômés en karaté
Résumé. Les candidats avec certains diplômes ou brevet fédéral en karaté sont dispensés de vérifier les exigences préalables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4 : Exemptions pour les enseignants de karaté
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4