Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des exigences pour le diplôme de perfectionnement sportif en vélo tout terrain
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V