Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des modalités d'évaluation et de formation pour le diplôme spécialisé en vélo tout terrain
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. 6 bis
Arrêté du 28 janvier 2019
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. 6 bis
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. 6 bis
cite
Source : Légifrance
Dates d'application des nouvelles règles de formation en VTT
Arrêté du 28 janvier 2019 · art. 9
Modalités d'évaluation pour un diplôme de vélo tout terrain
Arrêté du 8 novembre 2010 · art. 6 bis (VT)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-52
Code du sport