Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses d'exigence préalable pour les éducateurs sportifs
Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes ou brevets fédéraux sont dispensés de vérifier une exigence préalable pour l'article 3.
A modifié les dispositions suivantes :