Abrogé par Arrêté du 21 juillet 2021 - art. 10 (VD)
Créé le 19 février 2014 · Abrogé le 31 décembre 2022
Il est créé une spécialité " rugby à XV " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Arrêté du 28 janvier 2014
Il est créé une spécialité " rugby à XV " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 21 juillet 2021 - art. 10 (VD)
Créé le 19 février 2014 · Abrogé le 31 décembre 2022
Il est créé une spécialité " rugby à XV " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Abrogé depuis le samedi 31 décembre 2022
Abrogé parArrêté du 21 juillet 2021art. 10 (VD)
En vigueur du mercredi 19 février 2014 au vendredi 30 décembre 2022
Source : Légifrance