Arrêté du 28 janvier 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A142-20

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Modification de la composition de la commission des métiers du sport et de l'animation

Résumé. La commission des métiers du sport et de l'animation s'agrandit avec trois nouveaux membres, mais perd un représentant des ministères jeunesse-sports.

A modifié les dispositions suivantes :

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