Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des diplômes dispensant de conditions préalables pour les formations rugby
Résumé. Les diplômes et certificats de qualification professionnelle en rugby à XV permettent désormais d'être dispensé des exigences préalables pour entrer en formation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2006Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 4