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Modification des exigences pour la formation d'entraîneur de rugby
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 3
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modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « rugby à XV » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 15 décembre 2006, modifié par l'arrêté du 25 octobre 2007, portant création de la mention « rugby à XV » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 19 décembre 2013,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 6
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En vigueur depuis le 19 février 2014
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 28 janvier 2014.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le mercredi 19 février 2014