Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des diplômes dispensant de l'attestation pour la mise en situation pédagogique
Résumé. Les diplômes, certificats et brevets fédéraux permettent désormais d'être dispensé de l'attestation pour la mise en situation pédagogique dans le rugby.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2006Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 6