Arrêté du 28 janvier 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 novembre 2005

Art. 1

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Redéfinition des termes pour la gestion des élevages porcins

Résumé. L'arrêté redéfinit les termes utilisés pour la gestion des élevages de porcins, notamment les exploitations, centres de rassemblement et mouvements d'animaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 novembre 2005Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 24 novembre 2005
Art. 1

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