Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des termes pour la gestion des élevages porcins
Résumé. L'arrêté redéfinit les termes utilisés pour la gestion des élevages de porcins, notamment les exploitations, centres de rassemblement et mouvements d'animaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 novembre 2005Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 24 novembre 2005Art. 1