JORF n°0057 du 8 mars 2024

Arrêté du 28 février 2024

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Tournesol, Soja »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées

Résumé Des plantes sont ajoutées à une liste pour qu'on puisse vendre leurs graines en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |--------|--------------|--------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Carthame| Perforator. | Jean-Charles Renaudat (FR). | Secobra Recherches (FR). | | Soja | Ancagua. | Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT). | Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT). | | | Artesia. | Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT). | Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT). | | | GL Begonia. | Saatzucht Gleisdorf GmbH (AT). | Saatzucht Gleisdorf GmbH (AT). | | |LID Boutondor.| Lidea France SAS (FR). | Lidea France SAS (FR). | | |LID Educator. | Lidea France SAS (FR). | Lidea France SAS (FR). | | |LID Lingodor. | Lidea France SAS (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | PRO Helicon. | Protealis (BE). | Protealis (BE). | | | PRO Vesuvio. | Protealis (BE). | Protealis (BE). | | | Prolix. | Agroscope (CH). | Delley Semences et Plantes SA (CH). | | | Segura. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Soflo. |Saatzucht Streng-Engelen GmbH & Co. KG (DE).| Florimond Desprez SA (FR). | | | Sokinto. |Saatzucht Streng-Engelen GmbH & Co. KG (DE).| Florimond Desprez SA (FR). | | | Squadra. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). |

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Article 2

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Inscriptions de variétés de soja au Catalogue officiel des espèces cultivées en France

Résumé Deux nouveaux types de soja peuvent être cultivés et exportés pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

|Espèce|Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------|-------------|----------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Soja |LID Corridor.|Lidea France SAS (FR).| Lidea France SAS (FR). | | | LID Dior. |Euralis Semences (FR).| Lidea France SAS (FR). |

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Article 3

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Radiation de variétés de tournesol du Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de tournesol ne sont plus dans la liste officielle des plantes cultivées en France mais peuvent être vendues jusqu'en juin 2026.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de tournesol : Jarvis, Lluna, RGT Axell, RGT Fillips, RGT Glloss, RGT Lluigi, Vouillac, Warholl.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

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Article 4

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Radiation de la variété de tournesol Bali

Résumé La variété de tournesol Bali ne peut plus être cultivée en France.

Est radiée de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété de tournesol : Bali.

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Article 5

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Remplacement du responsable du maintien de la variété de soja Hiroko

Résumé La société Sipcam Oxon S.p.A. (IT) est maintenant responsable du maintien de la variété de soja Hiroko.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Sipcam Oxon S.p.A. (IT) » pour la variété de soja : Hiroko.

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Article 6

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté doit être publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 28 février 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen