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Arrêté du 30 novembre 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 20 avril 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Tournesol, soja »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscritpion de la variété de soja Attractor au catalogue officiel

Résumé. Une nouvelle variété de soja, l'Attractor, peut maintenant être cultivée et exportée de France pendant dix ans.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Soja Attractor. Lidea France SAS (FR). Lidea France SAS (FR).

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Article 2

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Prolongation de l'inscription de variétés de soja et de tournesol

Résumé. Certaines variétés de soja et de tournesol restent dans la liste officielle française pour cinq ans de plus.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Soja : ES Gladiator, ES Mentor, ES Navigator, Isidor, RGT Speeda, Shama, Sultana.
Tournesol : Kendo, LG5485, SF Acteon.

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription prolongée d'une variété de tournesol

Résumé. La variété de tournesol SY Excellio reste dans le catalogue des plantes cultivées en France pendant cinq ans.

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription de la variété désignée ci-après :
Tournesol : SY Excellio.

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Article 4

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Radiation de variétés de plantes du Catalogue officiel

Résumé. Le catalogue officiel de plantes cultivées ne comprendra plus certaines variétés de soja et de tournesol, mais on pourra encore les vendre jusqu'en 2026.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :
Soja : Amphor, Katana, Protina, RGT Sforza, RGT Shouna, Safrana, Sheraza, Solena, Sphera.
Tournesol : Kerbel, LG5360HO, LG5524HO, LG5626HO, LG5679, NK Rocky, PR64F50, SY Flamenco, SY Virtuoso.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

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Article 5

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Radiation de variétés de plantes du Catalogue officiel français

Résumé. Deux types de tournesol ne seront plus dans le catalogue des plantes cultivées en France à partir du 31 décembre 2023.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :
Tournesol : Estrada, SY Kupava

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Article 6

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Remplacement du responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice

Résumé. La société « Saatbau Linz EGen (AT) » est maintenant responsable des variétés de soja Abiola et Adelfia.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Saatbau Linz EGen (AT) » pour les variétés de soja Abiola, Adelfia.

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Article 7

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article dit que l'arrêté doit être publié au journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 30 novembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 30 novembre 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7