JORF n°0057 du 8 mars 2024

Arrêté du 28 février 2024

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol, soja) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Tournesol, soja »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de variétés de tournesol au Catalogue officiel des semences commercialisables

Résumé Sept nouvelles variétés de tournesol peuvent être vendues en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce |Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |---------|-------------|----------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Tournesol| LG50304. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | P64LL187. |Pioneer Overseas Corporation (US).| Pioneer Génétique SARL (FR). | | |RGT Ballsamo.| RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | |RGT Exallto. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | SY Almagro. |Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SA (FR). | | | SY Balneo. |Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SA (FR). | | |SY Essentio. |Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SA (FR). |

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de tournesol inscriptibles au catalogue officiel des plantes cultivées en France

Résumé Cinq variétés de tournesol peuvent être multipliées en France et exportées pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |---------|------------|----------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Tournesol| Horn. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | P63LL191. |Pioneer Overseas Corporation (US).| Pioneer Génétique SARL (FR). | | |SY Lancelo. |Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SA (FR). | | | SY Lennox. |Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SA (FR). | | | SY Marius. |Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SA (FR). |

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription d'une variété de tournesol

Résumé La variété de tournesol ES Monalisa est inscrite dans le catalogue officiel pour cinq ans de plus.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans jusqu'au 31 décembre 2028, l'inscription de la variété de tournesol : ES Monalisa.

1 version

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de tournesol

Résumé Les tournesols Berlinea et ES Havana ne sont plus sur la liste officielle, mais on peut les vendre jusqu'en juin 2026.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de tournesol : Berlinea, ES Havana.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

1 version

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de tournesol du Catalogue officiel

Résumé Le catalogue officiel des plantes cultivées en France n'inclut plus certaines variétés de tournesol.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de tournesol : P63LL110, P64LL126.

1 version

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel de la République française

Résumé Cet arrêté est publié et tout le monde peut le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 28 février 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen