JORF n°0072 du 25 mars 2023

Article 35

Article 35

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Révision périodique du système de management de la sécurité nucléaire

Résumé L'opérateur vérifie régulièrement que son système de sécurité nucléaire est toujours bon.

L'opérateur procède, au niveau de sa direction et à des intervalles planifiés, à la revue du système de management afin de s'assurer qu'il est toujours pertinent, adapté, efficace et en cohérence avec sa politique de sécurité nucléaire.


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Version 1

L'opérateur procède, au niveau de sa direction et à des intervalles planifiés, à la revue du système de management afin de s'assurer qu'il est toujours pertinent, adapté, efficace et en cohérence avec sa politique de sécurité nucléaire.