JORF n°0072 du 25 mars 2023

Article 34

Article 34

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Audits internes du système de sécurité nucléaire

Résumé Des vérifications régulières sont faites pour s'assurer que les règles de sécurité nucléaire sont respectées et bien appliquées.

L'opérateur réalise des audits internes afin d'évaluer le respect constant des exigences spécifiées et la bonne mise en œuvre du système de management de la sécurité nucléaire.
Les audits internes sont effectués par des personnes indépendantes de celles chargées de la conception, de la mise en œuvre et du contrôle interne des dispositions relatives à la sécurité nucléaire auditées. L'impossibilité de satisfaire à l'indépendance des personnes effectuant les audits internes est justifiée et des dispositions sont mises en place afin de se rapprocher au mieux de cet objectif d'indépendance.
La périodicité de ces audits internes est définie par l'opérateur, au regard des enjeux de sécurité nucléaire.


Historique des versions

Version 1

L'opérateur réalise des audits internes afin d'évaluer le respect constant des exigences spécifiées et la bonne mise en œuvre du système de management de la sécurité nucléaire.

Les audits internes sont effectués par des personnes indépendantes de celles chargées de la conception, de la mise en œuvre et du contrôle interne des dispositions relatives à la sécurité nucléaire auditées. L'impossibilité de satisfaire à l'indépendance des personnes effectuant les audits internes est justifiée et des dispositions sont mises en place afin de se rapprocher au mieux de cet objectif d'indépendance.

La périodicité de ces audits internes est définie par l'opérateur, au regard des enjeux de sécurité nucléaire.