Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Recentrage de la direction des affaires maritimes sur les transports terrestres
Résumé. La direction des affaires maritimes se recentre sur le suivi social et la réglementation des transports terrestres.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 5.3 : Organisation de la direction des affaires maritimes
→ Version 7
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- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 5.3