Arrêté du 28 février 2018

Article 1

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Article 1

a) L'article 1er de l'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au titre de secrétaire général, les mots : « M. LECLERC Christian » sont remplacés par : « Mme BERTOUX Virginie ».
Au titre des représentants des catégories professionnelles et en tant que producteurs de semences ou plants, les mots : « M. ARNAUD Joël » sont remplacés par : « M. PAGES Pierre ».
b) L'article 3 de l'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
La composition des membres de la section « Tournesol, soja, ricin » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifiée ainsi :
Au titre de secrétaire technique, les mots : « Mme BERTOUX Virginie » sont remplacés par : « M. AUGIS Nicolas ».

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Modification des responsables dans un comité agricole

Résumé. Un arrêté modifie les noms des personnes responsables dans un comité sur les plantes cultivées.

a) L'article 1er de l'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au titre de secrétaire général, les mots : « M. LECLERC Christian » sont remplacés par : « Mme BERTOUX Virginie ».
Au titre des représentants des catégories professionnelles et en tant que producteurs de semences ou plants, les mots : « M. ARNAUD Joël » sont remplacés par : « M. PAGES Pierre ».
b) L'article 3 de l'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
La composition des membres de la section « Tournesol, soja, ricin » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifiée ainsi :
Au titre de secrétaire technique, les mots : « Mme BERTOUX Virginie » sont remplacés par : « M. AUGIS Nicolas ».

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