Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des diplômes fédéraux pour le baseball, softball et cricket
Résumé. Les diplômes fédéraux en baseball, softball et cricket permettent désormais d'être dispensé de certaines vérifications.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 avril 2009Art. 4 : Exemptions de vérification pour les diplômés en cricket
→ Version 2
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- Arrêté du 15 avril 2009Art. 4