A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 avril 2009Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 4
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Arrêté du 28 février 2017
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « baseball, sofball et cricket » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 avril 2009Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 7
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Créé le 11 mars 2017
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 28 février 2017.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune