Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 28 février 2017

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de plantes autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes autorisées à être cultivées et vendues en France, comme le maïs DKC4069.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 8 décembre 2016 (Mise à jour des variétés de maïs et sorgho autorisées) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « maïs et sorgho »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage Constello. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
DKC3172. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
DKC3872. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Kodiaks. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
KWS Conde. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
LG31233. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG31237. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG31255. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG31259. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG31295. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Lorreno. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Marechal. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Maxilio. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Rodinio. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
SY Harmonic. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain Contado. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
ES Dimension. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Faraday. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Hubble. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Inventive. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Perspective. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Seafox. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Vibrion. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Wadi. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Kaliberis. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Kidemos. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE (DE).
Koletis. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Kornemus. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Kubis. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
KWS Gustus. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Lisaro. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
MAS 24C. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
Miriano. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Remasio. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
RGT Attraxxion. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Conexxion Duo. (1) RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Metropolixx. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Turixxo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
SY Telias. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Texto. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Tonifi CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain et fourrage DS21189B. Dow AgroSciences GmbH (DE). Dow AgroSciences GmbH (DE).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique Riche en huile San Isidro RH. Panam France sarl (FR). Panam France sarl (FR).
San Lavaro RH. Panam France sarl (FR). Panam France sarl (FR).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique Waxy DKC4590WX. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
DKC5190WX. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
MAS 41WX. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
Sorgho fourrager : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage monocoupe double usage RGT Swingg. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Sorgho fourrager : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage monocoupe ensilage Arigato. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
ES Hyperion. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
Nutrigrain. Advanta Seeds International (MU). ADVANTA SEMILLAS S.A.I.C. (AR).
Sorgho grain : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain Arabesk. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
ES Shamal. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
(1) Forme modifiée de la variété RGT Conexxion, plus tolérante à la famille des cyclohexanones que la forme initiale.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés végétales pour l'exportation

Résumé. L'article liste les variétés de maïs et de sorgho autorisées à être cultivées en France pour l'exportation, avec leurs obtenteurs et responsables.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Maïs Ability. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Benzemo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Buckley. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
CSM3757. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
DS1385A. Dow AgroSciences GmbH (DE). Dow AgroSciences GmbH (DE).
DS1511C. Dow AgroSciences GmbH (DE). Dow AgroSciences GmbH (DE).
DS1522C. Dow AgroSciences GmbH (DE). Dow AgroSciences GmbH (DE).
Eldacar. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Equity. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
ES Holidays. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Insolit. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Jamie. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Kaprilias. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
Kollineas. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
KWS Wilhelminio. KWS Saat AG (DE). KWS Saat SE (DE).
LBS2095. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
LG31226. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Mantoli CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
MAS 21H. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
P0715. Pioneer Hi-Bred International Inc (US), Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
Pinnacle. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
RGT Axxopol. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Exxobase. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Himalayaxx. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Zanetixx. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Strongbow. Gebroeders Bakker Zaadteelt en Zaadhandel B.V. (NL). Gebroeders Bakker Zaadteelt en Zaadhandel B.V. (NL).
SY Adrenic. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Tergas. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Sorgho grain ES Willy. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
Ottawa. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Santiaggo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de vente d'une nouvelle variété de maïs

Résumé. La variété de maïs DKC4069, créée par Monsanto, peut désormais être vendue en France.

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France, de la variété désignée ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Maïs DKC4069. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur général de l'alimentation dans un arrêté agricole

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les variétés de plantes cultivées en France.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 février 2017.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 28 février 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4