Arrêté du 28 février 2011

Article 2

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Article 2

Le directeur général de l'Institut français du cheval et de l'équitation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 3 mars 2011

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Exécution d'un arrêté par le directeur général

Résumé. Le directeur général de l'Institut français du cheval et de l'équitation doit appliquer cet arrêté.

Le directeur général de l'Institut français du cheval et de l'équitation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le jeudi 3 mars 2011

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