En vigueur depuis le 30 avril 2008
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour des références réglementaires dans le domaine sportif
Les références contenues dans les dispositions de nature réglementaire correspondent à des dispositions abrogées par l'article 3 (Suppression d'anciens règlements sportifs) du présent arrêté et sont remplacées par les références correspondantes aux dispositions du code du sport.