Arrêté du 28 février 2008

Article 1

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Article 1

L'annexe I au présent arrêté regroupe les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport. Les articles identifiés par un « A. » correspondent aux dispositions relevant d'un arrêté.

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En vigueur depuis le 30 avril 2008

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Liste des règles du sport issues d'arrêtés

Résumé. Un arrêté liste les règles du code du sport qui viennent d'autres arrêtés.

L'annexe I au présent arrêté regroupe les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport. Les articles identifiés par un « A. » correspondent aux dispositions relevant d'un arrêté.

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