Article 1
Il est mis fin, à compter du 27 février 2005, aux fonctions de M. Christophe Carol, conseiller technique au cabinet du ministre délégué.
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JORF n°57 du 9 mars 2005
Arrêté du 28 février 2005
Le ministre délégué aux relations du travail,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 29 novembre 2004 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu les décrets du 25 février 2005 relatifs à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 2 avril 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué,
Arrête :
Article 2
M. Michel Swieton est nommé conseiller technique au cabinet du ministre délégué à compter du 28 février 2005.
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Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 28 février 2005.
Gérard Larcher