ANNEXE I

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NIVEAU

des responsabilités

exercées

NOMBRE DE POINTS

par emploi

NOMBRE D'EMPLOIS

I.-Etablissements publics et services à compétence nationale

Responsables de l'accueil du public :

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut

français du cheval et de l'équitation (IFCE), à l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques (ENVSN), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) Dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives (CREPS)

C

15

40

Agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité à l'INSEP, à l'IFCE à l'ENVSN, à l'ENSA et dans les CREPS

B

20

20

Responsable de la gestion financière :

Dans les CREPS, à l'ENVSN, à l'ENSA et à l'IFCE

A

40

17

Adjoints du responsable de la gestion financière :

Dans les CREPS, à l'ENV, à l'ENSA et à l'IFCE

A-B

15

19

Responsable de la restauration à l'INSEP, à l'ENVSN, à l'ENSA et dans les CREPS

C

20

7

Adjoints du responsable de la restauration à l'INSEP, à l'ENVSN, à l'ENSA et dans les CREPS

C 15

6

Responsables de la maintenance des locaux à l'INSEP, à l'ENVSN, à l'ENSA, à l'IFCE et dans les CREPS

C

15

19

Chef de pôle ou département dans les CREPS, à l'ENSM, l'ENVSN, et l'INSEP A

30

69

Gestionnaire de Ressources Humaines et de paye dans les CREPS, à l'ENSM, l'ENVSN, et l'INSEP

B ou C

15

25

Responsable des ressources humaines (RRH) dans les CREPS, à l'ENSM, l'ENVSN, et l'INSEP

A 40

20

Adjoint au RRH dans les CREPS, l'ENSM, l'ENVSN et l'INSEP A

15

20

Responsable d'un pôle national de ressources et d'expertise dans les CREPS

A

40

4

Coordonnateur du service de la formation initiale statutaire au CREPS de Poitiers

A

40

1

Responsables de la maintenance des équipements sportifs et du magasin à l'INSEP, à l'IFCE, à l'ENVSN, à l'ENSA et dans les CREPS

C

15

19

Responsables des personnels de service à l'INSEP, à l'IFCE, à l'ENVSN, à l'ENSA et dans les CREPS

C

15

19

Responsables des espaces verts à l'INSEP, et dans les CREPS

C

15

20

Responsable de la maintenance audiovisuelle à l'INSEP, à l'IFCE, à l'ENVSN et à l'ENSA

C

15

2

Responsables des soins infirmiers dans les établissements publics et services à compétence nationale de la jeunesse et des sports

B

15

10

II.-Administration centrale

Responsable de l'accueil du public

C

15

2

Responsable du traitement de la paye

C

15 1

Responsable du parc automobile

C

15

1

Responsable de l'entretien du parc informatique

A

15

4

ANNEXE I

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NIVEAU

des responsabilités exercées

NOMBRE DE POINTS

par emploi

NOMBRE D'EMPLOIS

I.-Etablissements publics et administration centrale

Responsables de l'accueil du public

A l'administration centrale

C

15

2

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA)

C

15

12

Dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives (CREPS) C

15

50

Correspondant informatique interrégional responsable de la mise en œuvre des applications nationales dans les établissements nationaux de la jeunesse et des sports

A

21

2

Agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité à l'INSEP, à l'INJEP, à l'ENE, à l'ENV, à l'ENSA et dans les CREPS

B

20

27

Responsable du traitement de la paye à l'administration centrale

C

15

1

II.-Etablissements publics

Responsable de la gestion

A l'INSEP et à l'INJEP

A

47

2

Dans les CREPS, à l'ENV, à l'ENSA et à l'ENE

A

40

26

Adjoints du responsable de la gestion

A l'INSEP et à l'INJEP

A

18

4

Dans les CREPS, à l'ENV, à l'ENSA et à l'ENE

A-B

15

29

Responsable de la restauration à l'INSEP, à l'INJEP, à l'ENV, à l'ENSA et dans les CREPS

C

20

29

Adjoints du responsable de la restauration à l'INSEP, à l'INJEP, à l'ENV, à l'ENSA et dans les CREPS

C

15

30

Responsables de la maintenance des locaux à l'INSEP, à l'INJEP, à l'ENV, à l'ENSA, à l'ENE et dans les CREPS

C

15

32

Responsables de la maintenance des équipements sportifs et du magasin à

l'INSEP, à l'ENE, à l'ENV, à l'ENSA et dans les CREPS

C

15

30

Responsables des personnels de service à l'INSEP, à l'INJEP, à l'ENE, à l'ENV, à l'ENSA et dans les CREPS

C

15

32

Responsables des espaces verts à l'INSEP, à INJEP et dans les CREPS

C

15

33

Responsable de la maintenance audiovisuelle à INSEP, à l'INJEP, à ENE, à ENV et à l'ENSA

C

15

5

Assistante sociale à l'INSEP

B

15

1

Responsables de la gymnastique médicale à l'INSEP

B

15

32

Responsables des soins infirmiers dans les établissements publics de la jeunesse et des sports

B

15

32

Personnel technique et pédagogique chargé des fonctions de chef de département dans les CREPS

A

30

12

III.-Administration centrale

Responsable du parc automobile

C

15

1

Responsables de l'entretien du parc informatique

C

15

4

Chefs de bureau

A

30 8

ANNEXE I

Désignation des emplois correspondant aux fonctions mentionnées à l'article 1er du décret n° 92-92 du 14 janvier 1992 modifié

Niveau des responsabilités exercées

Montant de la bonification indiciaire mensuelle à compter du 1er août 1996

Nombre d'emplois concernés à compter du 1er août 1996

I.-Services déconcentrés

1. Personnel chargé des fonctions de coordination administrative et financière

A la direction régionale d'Ile-de-France

A

50

1

Dans les directions régionales et départementales

A

25

23

Dans les directions départementales de 1ère catégorie

A

21

16

Dans les directions départementales de 2e catégorie et de 3e catégorie

A-B

15

64

2. Adjoints du coordonnateur administratif et financier

Dans les directions régionales et départementales

A

21

24

3. Coordonnateur du service public régional de formation

Dans les directions régionales et départementales et dans les directions départementales d'outre-mer

A

20

26

4. Correspondant informatique local responsable de la coordination

Dans les directions régionales et départementales et dans les directions départementales

15

126

5. Conseiller régional de formation

Dans les directions régionales et départementales

A

15

22

6. Personnel chargé des interventions du ministère de la jeunesse et des sports dans la politique de la ville

Dans les directions départementales

A

20

97

7. Agent responsable du secrétariat de direction

Dans les directions régionales et départementales

B-C

15

22

II.-Services déconcentrés, établissements publics et administration centrale

8. Responsables de l'accueil du public

Dans les directions régionales et départementales

C

15

46

Dans les directions départementales

C

15

80

A l'administration centrale

C

15

2

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA)

C

15

12

Dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

C

15

50

9. Correspondant informatique interrégional responsable de la mise en œuvre des applications nationales

Dans les directions régionales et départementales, dans les directions départementales et dans les établissements nationaux de la jeunesse et des sports

A

21

2

10. Agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité

Dans les directions régionales et départementales, dans les directions départementales d'outre-mer, à l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

B

20

54

11. Responsable du traitement de la paye

Dans les directions régionales et départementales

C

15

23

A l'administration centrale

III.-Etablissements publics

12. Responsable de la gestion

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)

A

47

2

Dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE)

A

40

26

13. Adjoints du responsable de la gestion

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)

A

18

4

Dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE)

A-B

15

29

14. Responsable de la restauration

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

C

20

29

15. Adjoints du responsable de la restauration

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

C

15

30

16. Responsables de la maintenance des locaux

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA), à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE) et dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

C

15

32

17. Responsables de la maintenance des équipements sportifs et du magasin

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

C

15

30

18. Responsables des personnels de service

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

C

15

32

19. Responsables des espaces verts

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) et dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

C

15

33

20. Responsable de la maintenance audiovisuelle

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV) et à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA)

C

15

5

21. Assistante sociale

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

B

15

1

22. Responsables de la gymnastique médicale

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

B

15

32

23. Responsables des soins infirmiers

Dans les établissements publics de la jeunesse et des sports

B

15

32

IV.-Administration centrale

24. Responsable du parc automobile

C

15

1

25. Responsables de l'entretien du parc informatique

C

15

4

26. Chefs de bureau

A

30

8

Désignation des emplois correspondant aux fonctions mentionnées à l'article 1er du décret n° 92-92 du 14 janvier 1992 modifié

Niveau des responsabilités exercées

Montant de la bonification indiciaire mensuelle à compter de la date de publication du présent

Nombre d'emplois concernés à compter de la date de publication du présent arrêté

27. Personnels chargés des interventions du ministère de la jeunesse et des sports dans la politique de la ville

Dans les directions départementales (La fonction 27 remplace la fonction 6.)

A

17

98

28. Personnel technique et pédagogique chargé des fonctions de chef de département

Dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

A

30

12

ANNEXE II

Désignation des emplois correspondant aux fonctions mentionnées à l'article 1er du décret n° 92-92 du 14 janvier 1992 modifié

Niveau des responsabilités exercées

Montant de la bonification indiciaire mensuelle à compter du 1er janvier 1997

Nombre d'emplois concernés à compter de la date de publication du 1er janvier 1997

29. Directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs

Dans les directions départementales

A

40

82

30. Directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs

Dans les directions régionales et départementales

A

40

22

ANNEXE I

Désignation des emplois correspondant aux fonctions mentionnées à l'article 1er du décret n° 92-92 du 14 janvier 1992 modifié

Niveau des responsabilités exercées

Montant de la bonification indiciaire mensuelle à compter du 1er août 1996

Nombre d'emplois concernés à compter du 1er août 1996

I.-Services déconcentrés

1. Personnel chargé des fonctions de coordination administrative et financière

A la direction régionale d'Ile-de-France

A

50

1

Dans les directions régionales et départementales

A

25

23

Dans les directions départementales de 1ère catégorie

A

21

16

Dans les directions départementales de 2e catégorie et de 3e catégorie

A-B

15

64

2. Adjoints du coordonnateur administratif et financier

Dans les directions régionales et départementales

A

21

24

3. Coordonnateur du service public régional de formation

Dans les directions régionales et départementales et dans les directions départementales d'outre-mer

A

20

26

4. Correspondant informatique local responsable de la coordination

Dans les directions régionales et départementales et dans les directions départementales

15

126

5. Conseiller régional de formation

Dans les directions régionales et départementales

A

15

22

6. Personnel chargé des interventions du ministère de la jeunesse et des sports dans la politique de la ville

Dans les directions départementales

A

20

97

7. Agent responsable du secrétariat de direction

Dans les directions régionales et départementales

B-C

15

22

II.-Services déconcentrés, établissements publics et administration centrale

8. Responsables de l'accueil du public

Dans les directions régionales et départementales

C

15

46

Dans les directions départementales

C

15

80

A l'administration centrale

C

15

2

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA)

C

15

12

Dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

C

15

50

9. Correspondant informatique interrégional responsable de la mise en œuvre des applications nationales

Dans les directions régionales et départementales, dans les directions départementales et dans les établissements nationaux de la jeunesse et des sports

A

21

2

10. Agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité

Dans les directions régionales et départementales, dans les directions départementales d'outre-mer, à l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

B

20

54

11. Responsable du traitement de la paye

Dans les directions régionales et départementales

C

15

23

A l'administration centrale

III.-Etablissements publics

12. Responsable de la gestion

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)

A

47

2

Dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE)

A

40

26

13. Adjoints du responsable de la gestion

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)

A

18

4

Dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE)

A-B

15

29

14. Responsable de la restauration

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

C

20

29

15. Adjoints du responsable de la restauration

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

C

15

30

16. Responsables de la maintenance des locaux

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA), à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE) et dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

C

15

32

17. Responsables de la maintenance des équipements sportifs et du magasin

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

C

15

30

18. Responsables des personnels de service

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

C

15

32

19. Responsables des espaces verts

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) et dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

C

15

33

20. Responsable de la maintenance audiovisuelle

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Institut français du cheval et de l'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV) et à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA)

C

15

5

21. Assistante sociale

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

B

15

1

22. Responsables de la gymnastique médicale

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

B

15

32

23. Responsables des soins infirmiers

Dans les établissements publics de la jeunesse et des sports

B

15

32

IV.-Administration centrale

24. Responsable du parc automobile

C

15

1

25. Responsables de l'entretien du parc informatique

C

15

4

26. Chefs de bureau

A

30

8

Désignation des emplois correspondant aux fonctions mentionnées à l'article 1er du décret n° 92-92 du 14 janvier 1992 modifié

Niveau des responsabilités exercées

Montant de la bonification indiciaire mensuelle à compter de la date de publication du présent

Nombre d'emplois concernés à compter de la date de publication du présent arrêté

27. Personnels chargés des interventions du ministère de la jeunesse et des sports dans la politique de la ville

Dans les directions départementales (La fonction 27 remplace la fonction 6.)

A

17

98

28. Personnel technique et pédagogique chargé des fonctions de chef de département

Dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

A

30

12

ANNEXE II

Désignation des emplois correspondant aux fonctions mentionnées à l'article 1er du décret n° 92-92 du 14 janvier 1992 modifié

Niveau des responsabilités exercées

Montant de la bonification indiciaire mensuelle à compter du 1er janvier 1997

Nombre d'emplois concernés à compter de la date de publication du 1er janvier 1997

29. Directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs

Dans les directions départementales

A

40

82

30. Directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs

Dans les directions régionales et départementales

A

40

22

ANNEXE I

Désignation des emplois correspondant aux fonctions mentionnées à l'article 1er du décret n° 92-92 du 14 janvier 1992 modifié

Niveau des responsabilités exercées

Montant de la bonification indiciaire mensuelle à compter du 1er août 1996

Nombre d'emplois concernés à compter du 1er août 1996

I. - Services déconcentrés

1. Personnel chargé des fonctions de coordination administrative et financière

A la direction régionale d'Ile-de-France

A

50

1

Dans les directions régionales et départementales

A

25

23

Dans les directions départementales de 1ère catégorie

A

21

16

Dans les directions départementales de 2e catégorie et de 3e catégorie

A-B

15

64

2. Adjoints du coordonnateur administratif et financier

Dans les directions régionales et départementales

A

21

24

3. Coordonnateur du service public régional de formation

Dans les directions régionales et départementales et dans les directions départementales d'outre-mer

A

20

26

4. Correspondant informatique local responsable de la coordination

Dans les directions régionales et départementales et dans les directions départementales

15

126

5. Conseiller régional de formation

Dans les directions régionales et départementales

A

15

22

6. Personnel chargé des interventions du ministère de la jeunesse et des sports dans la politique de la ville

Dans les directions départementales

A

20

97

7. Agent responsable du secrétariat de direction

Dans les directions régionales et départementales

B-C

15

22

II. - Services déconcentrés, établissements publics et administration centrale

8. Responsables de l'accueil du public

Dans les directions régionales et départementales

C

15

46

Dans les directions départementales

C

15

80

A l'administration centrale

C

15

2

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Ecole nationale d'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA)

C

15

12

Dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

C

15

50

9. Correspondant informatique interrégional responsable de la mise en œuvre des applications nationales

Dans les directions régionales et départementales, dans les directions départementales et dans les établissements nationaux de la jeunesse et des sports

A

21

2

10. Agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité

Dans les directions régionales et départementales, dans les directions départementales d'outre-mer, à l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Ecole nationale d'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

B

20

54

11. Responsable du traitement de la paye

Dans les directions régionales et départementales

C

15

23

A l'administration centrale

III. - Etablissements publics

12. Responsable de la gestion

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)

A

47

2

Dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS),à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et à l'Ecole nationale d'équitation (ENE)

A

40

26

13. Adjoints du responsable de la gestion

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)

A

18

4

Dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et à l'Ecole nationale d'équitation (ENE)

A-B

15

29

14. Responsable de la restauration

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

C

20

29

15. Adjoints du responsable de la restauration

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

C

15

30

16. Responsables de la maintenance des locaux

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA), à l'Ecole nationale d'équitation (ENE) et dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

C

15

32

17. Responsables de la maintenance des équipements sportifs et du magasin

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Ecole nationale d'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

C

15

30

18. Responsables des personnels de service

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Ecole nationale d'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV), à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) et dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

C

15

32

19. Responsables des espaces verts

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) et dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

C

15

33

20. Responsable de la maintenance audiovisuelle

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP), à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), à l'Ecole nationale d'équitation (ENE), à l'Ecole nationale de voile (ENV) et à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA)

C

15

5

21. Assistante sociale

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

B

15

1

22. Responsables de la gymnastique médicale

A l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

B

15

32

23. Responsables des soins infirmiers

Dans les établissements publics de la jeunesse et des sports

B

15

32

IV. - Administration centrale

24. Responsable du parc automobile

C

15

1

25. Responsables de l'entretien du parc informatique

C

15

4

26. Chefs de bureau

A

30

8

Désignation des emplois correspondant aux fonctions mentionnées à l'article 1er du décret n° 92-92 du 14 janvier 1992 modifié

Niveau des responsabilités exercées

Montant de la bonification indiciaire mensuelle à compter de la date de publication du présent

Nombre d'emplois concernés à compter de la date de publication du présent arrêté

27. Personnels chargés des interventions du ministère de la jeunesse et des sports dans la politique de la ville

Dans les directions départementales (La fonction 27 remplace la fonction 6.)

A

17

98

28. Personnel technique et pédagogique chargé des fonctions de chef de département

Dans les centres d'éducation populaire et de sport (CREPS)

A

30

12

ANNEXE II

Désignation des emplois correspondant aux fonctions mentionnées à l'article 1er du décret n° 92-92 du 14 janvier 1992 modifié

Niveau des responsabilités exercées

Montant de la bonification indiciaire mensuelle à compter du 1er janvier 1997

Nombre d'emplois concernés à compter de la date de publication du 1er janvier 1997

29. Directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs

Dans les directions départementales

A

40

82

30. Directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs

Dans les directions régionales et départementales

A

40

22