Arrêté du 28 décembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mars 2023

Art. 3, Art. 4

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Modification des règles pour les agriculteurs

Résumé. L'arrêté modifie les règles pour les agriculteurs, notamment en précisant comment calculer les UGB pour les porcs et volailles et en ajoutant la luzerne à la liste des légumineuses nécessitant des contrats.

A modifié les dispositions suivantes :

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