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Arrêté du 28 décembre 2015

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La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 carrière Saint-Nicolas figure en annexe au présent arrêté.

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Créé le 6 janvier 2016 · Abrogé le 24 mars 2022

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection des habitats et espèces dans le site Natura 2000

Résumé. Un arrêté liste les habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 de la carrière Saint-Nicolas.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 carrière Saint-Nicolas figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 6 janvier 2016 au mercredi 23 mars 2022

Source : Légifrance